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MOINEAU
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Siret siège : 027 180 207 00048
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Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Niort
sous le n° 027 180 207

Directeur de publication

MOINEAU Delphine, co-gérant et TOVY Ronan, co-gérant

Hébergeur

O2switch
SARL au capital de 7500€
Siret : 510 909 80700024 - Numéro de TVA Intracommunautaire : FR35510909807
RCS Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
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Vous pouvez faire la demande de cette autorisation, en précisant le contenu que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé, via notre adresse contact@moineau-instruments.com.

Réalisation

Sémaphore Communication, activité de la SCOP Oxalis SCOP SA

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.